Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROC LOC
BELL SPORTS, INC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
95564937
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2025

Présentation de la marque ROC LOC

Déposée le 28 mars 1995 par la société BELL SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROC LOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société BELL SPORTS domicilié(e) 5550 Scotts Valley Road, SCOTTS VALLEY, CA 95066-3438 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ROC LOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROC LOC arrivera à expiration en date du 28 mars 2025.

BELL SPORTS a également déposé les autres marques suivantes : RAZOR , BLACKBURN , GIRO , JAMMER , VORTEX , BELL , BELL


BELL SPORTS, INC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 5550 Scotts Valley Road, SCOTTS VALLEY, CA 95066-3438 - États-Unis


Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2005 n°2282355 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 21 mars 1996 - Transmission de propriété n°199286 - Publication au BOPI 1996-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2015 n°2580865 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-10

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